Chers amateurs de bateaux en tout
genre, je vais aujourd’hui aborder un sujet qui va sans doute vous intéresser.
Pour ceux d’entre vous qui souhaitent acquérir un voilier d’occasion, il est important de savoir comment procéder
pour la francisation. Cette démarche consiste à faire une demande auprès de la
douane pour pouvoir porter le drapeau français. Que vous soyez propriétaire
d’un bateau neuf ou d’occasion, cet acte de francisation doit toujours être à
bord lorsque vous allez en mer.
Il est possible qu’un détenteur
d’un voilier n’ait pas besoin de franciser son bien. On retrouve cette
situation lorsque le bateau fait moins de 7 mètres de longueur et qu’il possède
un moteur inférieur à 5 CV. Bien évidemment, vous ne pourrez pas vous
rendre dans les eaux territoriales étrangères. Même si vous êtes dispensé de
cette démarche, vous devez immatriculer votre
voilier auprès des Affaires maritimes.
Si vous achetez un navire
d’occasion déjà francisé, rendez-vous au bureau de douane du port pour
une modification de l’acte de francisation. Vous avez un délai de 30 jours à
partir de la date d’achat pour faire ce changement. Ensuite, vous devez payer
annuellement un droit
de francisation à la douane. La somme que vous devez débourser pour
votre bateau dépendra de la longueur de la coque et de sa puissance
administrative.
Quand
franciser votre bateau ?
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